Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES AD-PA
Pascal CHAMPVERT

Numéro de dépôt :
3598928
Date de dépôt :
16/09/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES AD-PA de Pascal CHAMPVERT

Présentation de la marque DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES AD-PA

Déposée le 16 septembre 2008 par Pascal CHAMPVERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES AD-PA »

Le déposant est Pascal CHAMPVERT domicilié(e) 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pascal CHAMPVERT domicilié(e) 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Pascal CHAMPVERT a également déposé les autres marques suivantes : AD-PA ASSOCIATION DES DIRECTEURS AU SERVICE DES PERSONNES AGEES , CITOYENNAGE LA PAROLE DES PERSONNES AGEES , AD-PA AVVEC FNAPAEF ASSOCIATION POUR VIVRE ET VIEILLIR ENSEMBLE EN CITOYENS


Pascal CHAMPVERT - 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France


Pascal CHAMPVERT - 10 bis Quai Beaubourg,94100 SAINT-MAUR - 94100 - France


Publication - Publication le 24 oct. 2008 au BOPI 2008-43

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499500 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Produits de l'imprimerie ; photographies ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; affiches ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Distribution de journaux ; réservation pour les voyages ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ; ;

Formation ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; services de photographie ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.